Mutuelle entreprise : À la loupe

Mutuelle d’entreprise : remboursement automatique et tiers payant Mutuelle d’entreprise : remboursement automatique et tiers payant

Grâce à votre carte Vitale et votre à votre carte mutuelle, les démarches liées à vos frais de santé peuvent être considérablement allégées. Voici comment les optimiser. Bon à savoir : le (...) Lire la suite

Mutuelle d'entreprise : à quel contrat rattacher les enfants ? Mutuelle d'entreprise : à quel contrat rattacher les enfants ?

Vous et votre conjoint possédez tous deux une mutuelle d'entreprise ? Sur quel contrat rattacher votre/vos enfant(s) ? Si les parents vivent ensemble Quand les 2 parents vivent ensemble et (...) Lire la suite

Aide à la santé pour les contrats courts Aide à la santé pour les contrats courts

L'aide à la santé pour les contrats courts est destinée à aider certains salariés à financer leur complémentaire santé individuelle. Il s'agit d'un versement de l’employeur à titre de (...) Lire la suite

Résiliation d'une mutuelle obligatoire d'entreprise Résiliation d'une mutuelle obligatoire d'entreprise

Depuis le 1er janvier 2016, toutes les entreprises du secteur privé ont l'obligation de proposer une assurance complémentaire santé à leurs salariés (loi n° 2013-504 du 14 juin 2013). Sortir d'un contrat collectif obligatoire n'est possible (...) Lire la suite

Étudiant salarié et Sécurité sociale Étudiant salarié et Sécurité sociale

Les étudiants salariés dépendent du régime général de Sécurité sociale (régime des salariés) si leur activité salariée est continue et régulière tout au long de l’année universitaire (du 1er octobre au 30 septembre de l’année suivante). Ils (...) Lire la suite

Assurance de groupe Assurance de groupe

L’assurance de groupe est un contrat souscrit par une personne morale en vue de l’adhésion à ce contrat d’un ensemble de personnes. Elle repose sur une relation contractuelle tripartite entre l'assureur, le souscripteur (l’entreprise) et (...) Lire la suite

Mutuelle santé à la carte Mutuelle santé à la carte

Certaines mutuelles santé proposent des offres « à la carte » permettant aux assurés de choisir librement les remboursements qui leur conviennent. L'avantage de ces formules santé à la carte est de mettre à la disposition des assurés une offre (...) Lire la suite

Mutuelle obligatoire dans la fonction publique Mutuelle obligatoire dans la fonction publique

Depuis le 1er janvier 2016, toutes les entreprises sont tenues de proposer à l'ensemble de leurs salariés une mutuelle santé dont la souscription est obligatoire. Cette obligation ne concerne pas les salariés de la fonction publique et (...) Lire la suite

Mutuelle pour micro-entrepreneur Mutuelle pour micro-entrepreneur

Les micro-entrepreneurs (ex auto-entrepreneurs) sont des travailleurs indépendants qui doivent souscrire une complémentaire santé individuelle si cette activité est exercée à titre principal. En revanche, s'ils bénéficient d'une complémentaire (...) Lire la suite

Régime général des salariés Régime général des salariés

Le régime général est celui qui gère les assurés salariés. C’est le plus important en nombre de personnes assujetties, c’est-à-dire prises en charge au titre des risques maladie, famille, retraite, accident du travail et maladie (...) Lire la suite

Mutuelle pour chômeur Mutuelle pour chômeur

Il n’existe pas à proprement parler de « mutuelle chômage ». Toutefois, lors d’une période de chômage, vous continuerez à bénéficier d’une couverture santé et de tous ses avantages, si vous étiez couverts par une mutuelle de groupe (...) Lire la suite

Dispense d'affiliation à la mutuelle Dispense d'affiliation à la mutuelle

Un certain nombre de cas permettent à un salarié de refuser l’adhésion au dispositif de prévoyance complémentaire de son entreprise. Les apprentis, les salariés à temps partiel ou en CDD et les bénéficiaires de l’ACS (aide pour une (...) Lire la suite

Frais de santé Frais de santé

Lorsqu'un assuré est malade, l'assurance sociale ne rembourse pas la totalité du coût de la maladie. Une partie reste à sa charge. C'est ce que l'on appelle les frais de santé. Ces frais ne restent toutefois à la charge du patient que s'il n'a (...) Lire la suite

Aide à la santé pour les contrats courts Aide à la santé pour les contrats courts

L'aide à la santé pour les contrats courts est destinée à aider certains salariés à financer leur complémentaire santé individuelle. Il s'agit d'un versement de l’employeur à titre de substitution à la part patronale que celui-ci aurait versée (...) Lire la suite

Loi de sécurisation de l'emploi Loi de sécurisation de l'emploi

La loi relative à la sécurisation de l'emploi est née d’un accord national interprofessionnel (ANI) signé le 11 janvier 2013 par trois syndicats (CFDT, CFTC, CGC) et trois organisations patronales (Medef, CGPME, UPA). Promulguée (...) Lire la suite

Mutuelle santé pour les jeunes actifs Mutuelle santé pour les jeunes actifs

Une mutuelle santé jeune actif doit offrir des remboursements adaptés à des assurés dont le besoin de soins comme le budget sont limités. Pour trouver une mutuelle santé jeune adaptée à chaque situation, il ne faut toutefois pas s’arrêter au (...) Lire la suite

Portabilité des droits santé Portabilité des droits santé

La portabilité des droits, résultant de l'article 14 de l'Accord national interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2008, prévoit le maintien des garanties santé et prévoyance. Cet accord garantit la portabilité et permet aux salariés quittant (...) Lire la suite

Assurance complémentaire santé Assurance complémentaire santé

La part des dépenses laissée à la charge des assurés sociaux gonflant régulièrement, il est plus que jamais conseillé de souscrire une assurance « complémentaire santé ». La nouvelle législation étant venue modifier l'ordre établi en la (...) Lire la suite

Portabilité mutuelle Portabilité mutuelle

Un salarié qui est couvert par la mutuelle de son entreprise peut rester couvert même après son départ de l'entreprise. C'est ce qu'on appelle la « portabilité » de la mutuelle. Ce droit est accordé sous certaines conditions. Le point (...) Lire la suite

Mi-temps thérapeutique : principes et conditions d'accès Mi-temps thérapeutique : principes et conditions d'accès

Après une longue période d'arrêt pour cause de maladie ou d'accident, il est souvent très difficile de reprendre le travail. Le temps partiel thérapeutique, plus souvent appelé « mi-temps thérapeutique », permet de recommencer à travailler en (...) Lire la suite

Diminution des frais de santé : passer par les réseaux de soins Diminution des frais de santé : passer par les réseaux de soins

Vous le savez si vous habitez à la campagne ou assez loin de votre médecin : s'assurer des soins de qualité n'est pas toujours chose facile, surtout lorsque vous souffrez d'un trouble particulier ou rare. Connaissez-vous les réseaux de soins ? (...) Lire la suite

Mutuelle : attention au délai de stage ! Mutuelle : attention au délai de stage !

Vous allez être hospitalisé bientôt, vous recherchez donc une mutuelle avec le plus court délai de carence possible. Un délai de carence est le délai qui sépare la souscription du contrat et le commencement des versements. Coup de chance, vous (...) Lire la suite

Longue maladie : quels revenus espérer ? Longue maladie : quels revenus espérer ?

Vous allez subir un arrêt maladie long de plusieurs mois, voire de plusieurs années. Quelles indemnités espérer ? Bon à savoir : votre arrêt de travail est considéré comme étant « de longue durée » s’il est supérieur à 6 mois. Revenu assuré (...) Lire la suite


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